L'emploi est notre défi, l'investissement et le patriotisme, sont la solution.

Hydrocarbures : Publication de trois décrets présidentiels validant des contrats d'exploitation (JO)

  • Publié : 15-12-2019 à 09:19
Hydrocarbures: publication de trois décrets présidentiels validant des contrats d'exploitation (JO)

Trois décrets présidentiels portant approbation des contrats et d'avenants de contrats de recherche et d'exploitation des hydrocarbures au profit de la compagnie nationale Sonatrach et de ses partenaires ont été publiés au journal officiel n 76.  

Fiscalité : Renforcer la numérisation et les moyens humains et matériels pour hisser les recettes

  • Publié : 09-12-2019 à 10:49
Fiscalité: renforcer la numérisation et les moyens humains et matériels pour hisser les recettes

Développer la numérisation du système fiscal et renforcer les moyens humains et matériels constituent les principaux axes du Plan d'action de la Direction générale des Impôts pour augmenter les recettes fiscales ordinaires du pays, a indiqué dimanche à Alger, le ministre des Finances, Mohamed Loukal.  

Le délai du retrait du registre de commerce électronique expire le 31 décembre 2019

  • Publié : 13-11-2019 à 09:30
Le délai du retrait du registre de commerce électronique expire le 31 décembre 2019

La Direction du commerce de la wilaya d'Alger a rappelé, mardi, aux commerçants activant dans son territoire que le délai de retrait du Registre de commerce électronique (RCE) expirera le 31 décembre 2019.  

La nouvelle loi sur l'aménagement et l'urbanisme verra le jour prochainement

  • Publié : 30-10-2019 à 10:52
La nouvelle loi sur l'aménagement et l'urbanisme verra le jour prochainement

La nouvelle loi sur l'aménagement et l'urbanisme verra prochainement le jour, a annoncé mardi à Alger le ministre de l'Habitat, de l'Urbanisme et de la Ville, Kamel Beldjoud devant la commission des finances et du budget de l'Assemblée populaire nationale (APN).  

Métaux précieux : Les modalités d'agrément pour les activités d'importation, de récupération et de recyclage fixées

  • Publié : 19-09-2019 à 16:30
Métaux précieux: les modalités d'agrément pour les activités d'importation, de récupération et de recyclage fixées

Les modalités d'agrément pour l'exercice des activités d'importation, de récupération et de recyclage des métaux précieux ont été fixées par un arrêté ministériel publié au journal officiel (JO) n 56.  

Produits alimentaires : Les spécifications techniques des matières grasses fixées au JO

  • Publié : 09-06-2019 à 15:36
Produits alimentaires: les spécifications techniques des matières grasses fixées au JO 

Les spécifications techniques des matières alimentaires grasses (la margarine, produits assimilés et des mélanges tartinables) ont été fixées par un arrêté interministériel publié au journal officiel n° 33.   

Investissement : Les conditions d'établissement du constat d'entrée en phase d'exploitation fixées

  • Publié : 28-05-2019 à 10:34
Investissement: les conditions d'établissement du constat d'entrée en phase d'exploitation fixées

Un décret exécutif fixant les conditions et les modalités d'établissement du constat d'entrée en phase d'exploitation de l'investissement pour le bénéfice des avantages qui en découlent a été publié au journal officiel n 31.  

JO : Les conditions de concession et d'exploitation des eaux thermales fixées

  • Publié : 28-05-2019 à 10:33
JO: les conditions de concession et d'exploitation des eaux thermales fixées

Les nouvelles conditions et modalités d'octroi de la concession, d'utilisation et d'exploitation des eaux thermales sont désormais fixées par un décret exécutif paru dans le dernier numéro du Journal officiel (JO).  

Les conditions d'exercice de l'activité de restauration de tourisme fixées par décret exécutif

  • Publié : 28-05-2019 à 10:31
Les conditions d'exercice de l'activité de restauration de tourisme fixées par décret exécutif

Les conditions d'exercice de l'activité de restauration de tourisme ont été fixées par un décret exécutif publié au Journal officiel n 31.  

Nécessité d'adapter la fiscalité aux besoins de l'investissement économique

  • Publié : 15-04-2019 à 10:11
Nécessité d'adapter la fiscalité aux besoins de l'investissement économique

La nécessité d’organiser des assises de la fiscalité pour adapter, au mieux, la fiscalité aux besoins de l’investissement économique, a été soulignée dimanche à Alger par un expert comptable, commissaire aux comptes.